MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site :

Breizh in rose

Nom Prénom : Baratier Mathieu

Statut : entrepreneur individuel

SIRET : 94094765800016

Adresse : Toulouse, France

Email : contact@breizhinrose.fr

Site : www.breizhinrose.fr

Directeur de la publication : Baratier Mathieu

Hébergeur du site :

Squarespace, Inc.

225 Varick Street, 12th Floor

New York, NY 10014, USA

Site : www.squarespace.com

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

1. Produits proposés

Breizhinrose propose des œuvres photographiques sous forme :

• de tirages papier (avec ou sans encadrement)

• de fichiers numériques téléchargeables

2. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. Breizhinrose est non assujetti à la TVA selon l’article 293 B du CGI.

3. Paiement

Les paiements sont sécurisés via les plateformes Stripe ou PayPal.

4. Livraison

• Tirages physiques : livrés sous 5 à 10 jours ouvrés via La Poste ou transporteur.

• Fichiers numériques : accessibles via un lien de téléchargement actif pendant 24h après le premier clic.

5. Droit de rétractation

• Pour les produits physiques : 14 jours à réception pour changer d’avis (hors tirages personnalisés).

• Pour les fichiers numériques : pas de droit de rétractation après téléchargement, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

6. Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres sont la propriété exclusive de Breizhinrose. Toute reproduction ou utilisation commerciale est interdite sans autorisation écrite.

7. Service client

Pour toute question ou demande : contact@breizhinrose.com

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